ionny a écrit : 13 avr. 2020, 22:45
Bonjour, y a t il un recours possible contre ces organisations qui abusent des reports et qui ne proposent pas le remboursement ?
Les situations financières des organisateurs peuvent être très très différentes, notamment en fonction des frais déjà engagés.
Sur la question du recours, je ne suis pas juriste, mais je pense qu'il faut distinguer les cas suivant si l'organisateur avait mis une clause ou non dans son règlement de course.
- Si pas de clause, je pense que le remboursement est de droit. Seule la dissolution de l'entité organisatrice permettrait de ne pas rembourser (ce qui pourrait être le cas en cas de dette et donc insolvabilité). Bref, c'est la "faillite" de l'organisateur.
- si clause... en principe tu n'es donc pas remboursé. Cela étant, je serai curieux de savoir si il y a une vraie jurisprudence en la matière. Pas sur qu'un tribunal ne jugerait pas cette clause abusive. Par ailleurs, cela soulèverait aussi la question de la définition d'une annulation. Je m'explique: peut on réellement considérer qu'une épreuve est "annulée" alors qu'elle n'a jamais été autorisée par les autorités?
Il faudra du bon sens de la part de tous (concurrents déçus et organisateurs), accepter qu'il n'y a aucun gagnant dans cette situation que nous subissons tous, mais aussi de la transparence economique des organisateurs. Ces derniers devront faire preuve de pédagogie pour detailler les frais engagés et pourquoi ils ne peuvent pas tout rembourser.
Et pour éviter du gaspillage matériel et économique, je pense qu'on peut courir en 2021 avec des bonnets floqués 2020.
Bon courage aux organisateurs...
car aujourd'hui bien malin celui qui peut affirmer qu'il y aura rassemblements de personne dans les prochains mois.
- Frenchman
