geraud a écrit :Par contre, j'ai quelques questions pour les juristes d'OLT.
Autant je suis satisfait qu'Armstrong ait ete rattrape, autant il y a quelques points qui me paraissent un peu bizarres. Et je me demande si ce ne serait pas des breches pour un futur appel:
- sur quoi l'UCI se base-t-elle pour retirer les Tours d'Armstrong, surtout les premiers, alors que pour Riis par exemple, elle n'avait pas pu le faire? Les delais de prescription ont change depuis?
Ce n'est pas l'UCI qui a sanctionné LA et donc lui a retiré ses titres, mais l'USADA. L'UCI n'était qu'une instance d'appel.
L'UCI n'aurait évidemment en aucun cas prononcé une telle sanction de son plein gré, c'est contrainte et forcée qu'elle a dû se résoudre à ne pas faire appel et donc à entériner la sanction de l'USADA.
Le délais de prescription est bien de 8 ans. Néanmoins, comme cela a déjà été dit sur ce fil il me semble, le statut de limitation (statute of limitation, SOL) peut être suspendu lorsqu'un athlète fait entrave de manière frauduleuse à la manifestation de la vérité. Cf. les pages 154 et suivantes de la décision de l'USADA. Les nombreux parjures bien établis de LA constituent un argument clef qui a permis à l'USADA de lever le SOL.
L'UCI a pour sa part considéré, dans sa décision publiée lundi dernier, que cette décision de l'USADA était infondée en droit. Autrement dit l'UCI considère que le SOL devrait s'appliquer et qu'un appel de LA est donc possible, mais que ce n'est pas à elle de faire appel. De façon amusante, Indurain a d'ailleurs indiqué qu'il s'attendait à un appel de LA.
En réalité, il me semble clair qu'en cas d'arbitrage c'est bien la position de l'USADA qui serait victorieuse, cf. la décision du CAS citée dans le rapport. Par ailleurs il est très improbable que LA fasse appel puisque son refus d'aller vers un arbitrage ne peut être interprété que comme un aveu. Je ne crois pas une seconde qu'un appel de sa part aura lieu.
En ce qui concerne Riis et consort, il faut être clair et bien comprendre que les discussions sur cette question ici (et ailleurs) sont totalement stériles : il est impossible juridiquement que Riis soit sanctionné, en raison du statut des limitations. Dans le cas de Riis (ou d'un autre dans une situation semblable) on voit mal comment ce statut pourrait être levé.
Dans un état de droit, il y a des règles, et on les applique. Point.
Dans le cas de LA, l'application de ces règles a conduit de façon inéluctable à l'annulation de ses titres. Mais dans le cas de Riis et consort on voit mal quelles règles permettraient d'obtenir le même résultat. C'est dommage mais c'est ainsi.
geraud a écrit :
- pourquoi, alors que le rapport de l'USADA parle d'un systeme de dopage organise entre 1999 et 2006, l'UCI a t'elle egalement retire sa 3eme place de 2009 a Armstrong? Surtout que si elle a considere qu'un dopage organise etait toujours en place en 2009 dans l'equipe de Bruyneel-Armstrong, pourquoi laisser la victoire a Contador qui faisait partie de la meme equipe? (cela dit, pour Contador, ce n'est peut etre qu'une question de temps...)
Je vais me répéter : ce n'est pas l'UCI qui a retiré ses tours à LA mais l'USADA. L'USADA donne de nombreux arguments pour retirer la troisième place de 2009, je te propose de lire le rapport si tu veux des détails, mais en gros il y a deux éléments de preuves : (i) la collaboration avec Ferrari (ii) des preuves scientifiques de dopage sanguin.
Je ne vois pas ce que Contador a à faire là-dedans : cette enquête a été conduite par l'USADA, les sanctions ont été prononcées par l'USADA, et Contador ne relève pas de cette juridiction.
Par ailleurs l'argument de l'équipe n'est pas recevable : on sait que des coureurs peuvent être clean dans des équipes où le dopage organisé existe, c'était le cas de Bassons. (NB : je ne crois pas une seconde que Contadope soit clean ! Je dis juste qu'en l'occurrence ce n'est pas un argument juridiquement recevable). De fait il n'est pas établi dans le rapport qu'il ait existé un dopage d'équipe à partir du retour de LA ; tout ce qui est établi c'est que LA s'est dopé y compris à cette époque ; l'organisation du dopage d'équipe est établie pour l'époque antérieure.
Maintenant bien sûr si l'UCI veut débuter une enquête sur Contador elle peut le faire — elle devrait certainement le faire —, mais il faudrait que pas mal de choses changent à l'UCI !
Quand à la fédération espagnole je te rappelle qu'elle avait blanchi Contador dans l'affaire du clenbutérol, je doute qu'elle ait envie de mener une enquête. Il faut bien dire que les réactions des coureurs espagnoles ont été scandaleuses, tout se passe comme s'ils avaient l'impression de jouir d'une totale impunité.
geraud a écrit :
- si on ne re-attribue pas les tours de 1999 a 2005 parcequ'on considere que le dopage etait quasi-generalise, que fait-on des classements annexes.
Par exemple, le classement de la montagne en 2002, Jalabert devance Ullrich, Laurent Roux, Armstrong, Garzelli, Roberto Laiseka, Beloki, Vinokourov, Patrice Halgand et Sevilla. Jalabert, comme Armstrong d'ailleurs, a ses fans et ses pourfendeurs sur OLT. Mais pour les 9 qui le suivent, Patrice Halgand fait un peu figure d'intrus...
Tu as l'air de croire qu'on peut changer les classements en claquant des doigts. Mais il y a des règles. Pour pouvoir prononcer des sanctions aussi sévères que celles prononcées contre LA, il faut des preuves susceptibles de convaincre un tribunal arbitral. Ces preuves existent bel et bien dans le rapport de l'USADA. Il n'y a en revanche pas de preuves au sens juridique contre les autres coureurs que tu cites.
Si l'UCI, ou ASO, ou qui sais-je encore décidait de changer certains classements sans preuves solides, il y aurait appel de la part des coureurs mis en cause, et ceux-ci gagneraient leur appel. Le fait que tout le monde sache qu'un coureur est dopé ne change pas grand chose devant un tribunal en l'absence de preuves solides.
C'est facile de demander qu'on fasse le ménage sur un forum ; lorsqu'on se retrouve face à quatre ou cinq avocats bien formés et bien payés, il vaut mieux avoir des preuves, AMHA.
geraud a écrit :
(...)
Et malheureusement, a voir comment chacun cherche a se couvrir depuis quelques jours, je crains qu'on n'aille pas plus loin qu'Armstrong, Bruyneel, et (un peu) le reste de leur equipe
C'est marrant presque tout le monde pense ça, moi je pense qu'on ira sans doute plus loin, en particulier à cause de l'affaire Ferrari. Il y a cependant l'obstacle de l'UCI, manifestement corrompue. Si le ménage est fait à l'UCI, et il y a des raisons d'optimisme (cf. l'affaire Kimmage par exemple), alors il y aura certainement des changements importants.
C'est la que l'on voit que le menage n'a pas ete fait a fond.
