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je ne sais pas dans quelle rubrique poster mais j'aimerai savoir a partir de quand il y a diffamation , beaucoup de posts fleurissent sur tel ou tel athlete et sous entend qu'il utilise des produits illicites ou qu'il a triché sur une course, alors que rien n'est prouvé ......... est ce que le sportif peut attaquer online ou meme la personne qui a posté pour diffamation ?

bonne question! vais pouvoir attaquer ben (gag)

isa78 a écrit :je ne sais pas dans quelle rubrique poster mais j'aimerai savoir a partir de quand il y a diffamation , beaucoup de posts fleurissent sur tel ou tel athlete et sous entend qu'il utilise des produits illicites ou qu'il a triché sur une course, alors que rien n'est prouvé ......... est ce que le sportif peut attaquer online ou meme la personne qui a posté pour diffamation ?

La réponse est oui. C'est pour cela qu'il faut être extrèmement vigilant dès que des propos désignent expressement un personne ou une socièté.

T.

Pour répondre à Isa, tout le monde peut attaquer tout le monde, c'est évident, maitenant, la seule personne qui peut décider s'il y a diffamation ou non, c'est le juge.
Pour un forum, ou ca me semble difficile, c'est qu'un post peut etre fermé ou supprimé, donc à mon avis, si quelqu'un attaquait au tribunal pour des propos qu'il juge diffamatoire (et/ou calomnieux), il faudrait qu'il fasse préalablement consulter par un huissier que ces propos ont bien été tenus sur un sujet.
Ensuite, lors du procès, il est certain que l'avocat de la personne "incriminée" plaiderait la liberté d'expression également.
Quand on sait que les tribunaux sont saturés, le procès se déroulerait probablement longtemps après les faits (même en référé), donc c'est certain qu'il faut respecter tout le monde sur un forum, mais faut rester lucide aussi, dés que l'on parle de quelqu'un, ou de l'action qu'il a entrepris, il y a un risque d'attaque pour diffamation.
Exemple : Si je dis que le fondateur de la sechitsu team est un fou furieux, il peut m'attaquer dés maintenant au tribunal

je parlais plutot des posts ou certains forumers ecrivent clairement qu'un tel est dopé , ou que tel matériel est nul, la je pense qu'il y a un vrai risque de plainte pour diffamation .

c'est sur que si je porte plainte contre tous ceux qui m'ont traité de blonde .....

entre accuser de dopage et émettre des doutes , il y a une marge
dire qu'un matériel est nul , je vois pas ou il y a diffamation
dans notre ministère s'il fallait faire un procès dès qu'il y aune insulte , on en sortirait pas

Diffamation :

Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation . La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.

Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure




Dix femmes actions :

Film pornographique des années 70

nono a écrit :Diffamation :

Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation . La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.

Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure




Dix femmes actions :

Film pornographique des années 70

ouais et bien la réalité ce genre d'affaire n'est qu'une question de tune:


si tu a minimum 700€ a donner a un avocat, il va faire le nécessaires et attaquer au tribunal civil ( tu ne dépose pas plainte au commissariat du coin pour diffamation ) les peines prononcées sont essentiellement des sanctions financières et toi tu sort du tribunal avec un beau jugement qui dit que tu as été diffamé et des dédommagements ( de la caillasse)

ps: si tu perds, tu t'assoies sur tes 700€ minimum!!!

c'est de la diffamation publique par voie de média...
Alors évitons le gnouf à mister Thierry !!!!

OLIVE25-12 a écrit :Pour répondre à Isa, tout le monde peut attaquer tout le monde, c'est évident, maitenant, la seule personne qui peut décider s'il y a diffamation ou non, c'est le juge.
Pour un forum, ou ca me semble difficile, c'est qu'un post peut etre fermé ou supprimé, donc à mon avis, si quelqu'un attaquait au tribunal pour des propos qu'il juge diffamatoire (et/ou calomnieux), il faudrait qu'il fasse préalablement consulter par un huissier que ces propos ont bien été tenus sur un sujet.

Thierry le confirmera peut-etre mais il me semble qu'un message ne doit jamais etre supprimé mais seulement rendu invisible ainsi que les membres retirés. il suffirait que le gars fasse une copie d'écran du message diffamant.
allez 2-3 petis liens pour y voir pls clair:

http://www.webmaster-hub.com/index.php?showtopic=19646

http://www.foruminternet.org/documents/ ... tml?id=679

http://www.droitdunet.fr/par_profils/le ... t=7&id=101

dans le premier lien on trouve notemment celà

Je pense que c'est une "preuve de bonne foi". En tout cas je ne vois pas en quoi cela pourrait être préjudiciable.

Sur le Hub, tous les messages "litigieux" qui sont supprimés sont en fait mis dans une zone "poubelle" dont l'accès est réservé aux modérateurs et admins.

Si l'un de ces messages devrait un jour susciter une réaction avant qu'il ne soit modéré, on garde de cette manière le pseudo et l'IP du membre qui a posté.

je trouve aussi que certains forumer prennent des risques...heureusement que certains athètes étrangers ne comprennent pas le français car là il y aurrait matière à s'occuper.....

Il me semble en plus que meme si le message disparait, son texte ressort pendant un certain temps (des années je crois) via les moteurs de recherche J'ai entendu des histoires a ce sujet

ED a écrit :

OLIVE25-12 a écrit :Pour répondre à Isa, tout le monde peut attaquer tout le monde, c'est évident, maitenant, la seule personne qui peut décider s'il y a diffamation ou non, c'est le juge.
Pour un forum, ou ca me semble difficile, c'est qu'un post peut etre fermé ou supprimé, donc à mon avis, si quelqu'un attaquait au tribunal pour des propos qu'il juge diffamatoire (et/ou calomnieux), il faudrait qu'il fasse préalablement consulter par un huissier que ces propos ont bien été tenus sur un sujet.

Thierry le confirmera peut-etre mais il me semble qu'un message ne doit jamais etre supprimé mais seulement rendu invisible ainsi que les membres retirés. il suffirait que le gars fasse une copie d'écran du message diffamant.
allez 2-3 petis liens pour y voir pls clair:

http://www.webmaster-hub.com/index.php?showtopic=19646

http://www.foruminternet.org/documents/ ... tml?id=679

http://www.droitdunet.fr/par_profils/le ... t=7&id=101

dans le premier lien on trouve notemment celà

Je pense que c'est une "preuve de bonne foi". En tout cas je ne vois pas en quoi cela pourrait être préjudiciable.

Sur le Hub, tous les messages "litigieux" qui sont supprimés sont en fait mis dans une zone "poubelle" dont l'accès est réservé aux modérateurs et admins.

Si l'un de ces messages devrait un jour susciter une réaction avant qu'il ne soit modéré, on garde de cette manière le pseudo et l'IP du membre qui a posté.

c'est exact...sur google tu peux faire une recherche et tomber sur les messages mas ne pas retrouver trace par la suite sur le site....

Donc, qquepart, ca sert à rien de supprimer un message, si on retrouve sa trace ultérieurement !!

isa78 a écrit :je ne sais pas dans quelle rubrique poster mais j'aimerai savoir a partir de quand il y a diffamation , beaucoup de posts fleurissent sur tel ou tel athlete et sous entend qu'il utilise des produits illicites ou qu'il a triché sur une course, alors que rien n'est prouvé ......... est ce que le sportif peut attaquer online ou meme la personne qui a posté pour diffamation ?

Et moi qui était persuadé qu'il n'y avait que les cyclistes qui s'allumaient...