Anulations d'épreuves Coronavirus

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Bardamu
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par Bardamu »

felipe a écrit : 28 avr. 2021 12:48 Merci de m'avoir fait touché du doigt cette notion de l'enrichissement sans cause, notion que je ne connaissais pas. :oops:

Tu es avocat comme Danton ?
En tous cas, tu m'as l'air bien plus calé que moi en droit. :lol:

Pero, je m'astreins déjà à lire les textes attentivement. Ce qui est déjà pas mal car comme tu l'as écrit, beaucoup ne lisent pas les documents ou ne veulent pas voir.
Oui, je suis avocat, et je suis le premier à ne pas lire les Conditions Générales d'une course quand je m'inscris... :D
Cailloss37
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par Cailloss37 »

Bonjour,

Je souhaites réagir sur le Toursn'man, je suis le directeur de course et Membre du Comité de pilotage.
A ce jour nous travaillons afin de vous proposer des courses les 19-20 Juin... mais sans aucune garantie que la préfecture nous autorise à le faire. Et si on a le feu vert cela sera avec des restrictions c'est sur et en fonction de ces restriction nous pourrons évaluer si l'organisation est faisable ou pas.

On est déja conscient que des adaptations seront obligatoires (ravitaillement adapté, huis clos éventuelle de l'aire de départ et arrivée, rolling start étalé sur plus de temps...) mais a ce jour nous n'avons pas encore tout validé, on laisse la préfecture instruire notre dossier et on aura des retour courant mai.

Ce qui est sur c'est que l'article 14 qui fait état du non remboursement n'entre pas le cadre de la COVID (c'est sur que ce n'ai pas très claire,mais c'est en cas d'alerte météo, ou autre évènement de dernière minute). Dans le cas d'annulation (ou de report en 2022), liées au contraintes de la prefecture nous proposerons un remboursement (au prorata des frais déja engagés en 2020 et 2021). Le 85 % de remboursement est une estimation faite mais pas encore validée, c'est un premier calcul que nous avons fait et qui nous permet de payer les factures déja engagés (très peu pour l'instant : la communication, la masse salariale et quelques commandes faites) dont certaine en fin 2019 !!
Je comprends que l'annulation des courses avec plus ou moins de remboursement ça commence agacer certains, mais le Tours'nman est organisé par le Comité départementale 37 de triathlon avec les clubs locaux. il n'y a pas d'objectif d'enrichissement d'une entreprise, juste le développement du Triathlon dans le 37 avec de l'achat de matériel pour les clubs organisateurs (parc à vélo notamment).

Une communication sur les réseaux sociaux devrait être faite très rapidement afin de répondre a quelques questions qui reviennent le plus souvent.

Pensez aussi que nous faisons partie du milieu associatif et que beaucoup d'entre nous (organisateur et dirigent de club) sont des bénévoles !!!
D'ailleurs on a besoin de bénévoles sur le Toursnman !!! (inscription sur le site internet)
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Bardamu
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par Bardamu »

Cailloss37 a écrit : 28 avr. 2021 20:23 Bonjour,

Je souhaites réagir sur le Toursn'man, je suis le directeur de course et Membre du Comité de pilotage.
A ce jour nous travaillons afin de vous proposer des courses les 19-20 Juin... mais sans aucune garantie que la préfecture nous autorise à le faire. Et si on a le feu vert cela sera avec des restrictions c'est sur et en fonction de ces restriction nous pourrons évaluer si l'organisation est faisable ou pas.

On est déja conscient que des adaptations seront obligatoires (ravitaillement adapté, huis clos éventuelle de l'aire de départ et arrivée, rolling start étalé sur plus de temps...) mais a ce jour nous n'avons pas encore tout validé, on laisse la préfecture instruire notre dossier et on aura des retour courant mai.

Ce qui est sur c'est que l'article 14 qui fait état du non remboursement n'entre pas le cadre de la COVID (c'est sur que ce n'ai pas très claire,mais c'est en cas d'alerte météo, ou autre évènement de dernière minute). Dans le cas d'annulation (ou de report en 2022), liées au contraintes de la prefecture nous proposerons un remboursement (au prorata des frais déja engagés en 2020 et 2021). Le 85 % de remboursement est une estimation faite mais pas encore validée, c'est un premier calcul que nous avons fait et qui nous permet de payer les factures déja engagés (très peu pour l'instant : la communication, la masse salariale et quelques commandes faites) dont certaine en fin 2019 !!
Je comprends que l'annulation des courses avec plus ou moins de remboursement ça commence agacer certains, mais le Tours'nman est organisé par le Comité départementale 37 de triathlon avec les clubs locaux. il n'y a pas d'objectif d'enrichissement d'une entreprise, juste le développement du Triathlon dans le 37 avec de l'achat de matériel pour les clubs organisateurs (parc à vélo notamment).

Une communication sur les réseaux sociaux devrait être faite très rapidement afin de répondre a quelques questions qui reviennent le plus souvent.

Pensez aussi que nous faisons partie du milieu associatif et que beaucoup d'entre nous (organisateur et dirigent de club) sont des bénévoles !!!
D'ailleurs on a besoin de bénévoles sur le Toursnman !!! (inscription sur le site internet)
J'espère que vous ne vous êtes pas sentis visés car ce n'était pas mon propos !!!
Votre réponse est parfaite...
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felipe
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par felipe »

Cailloss37 a écrit : 28 avr. 2021 20:23 Bonjour,

Je souhaites réagir sur le Toursn'man, je suis le directeur de course et Membre du Comité de pilotage.
A ce jour nous travaillons afin de vous proposer des courses les 19-20 Juin... mais sans aucune garantie que la préfecture nous autorise à le faire. Et si on a le feu vert cela sera avec des restrictions c'est sur et en fonction de ces restriction nous pourrons évaluer si l'organisation est faisable ou pas.

On est déja conscient que des adaptations seront obligatoires (ravitaillement adapté, huis clos éventuelle de l'aire de départ et arrivée, rolling start étalé sur plus de temps...) mais a ce jour nous n'avons pas encore tout validé, on laisse la préfecture instruire notre dossier et on aura des retour courant mai.

Ce qui est sur c'est que l'article 14 qui fait état du non remboursement n'entre pas le cadre de la COVID (c'est sur que ce n'ai pas très claire,mais c'est en cas d'alerte météo, ou autre évènement de dernière minute). Dans le cas d'annulation (ou de report en 2022), liées au contraintes de la prefecture nous proposerons un remboursement (au prorata des frais déja engagés en 2020 et 2021). Le 85 % de remboursement est une estimation faite mais pas encore validée, c'est un premier calcul que nous avons fait et qui nous permet de payer les factures déja engagés (très peu pour l'instant : la communication, la masse salariale et quelques commandes faites) dont certaine en fin 2019 !!
Je comprends que l'annulation des courses avec plus ou moins de remboursement ça commence agacer certains, mais le Tours'nman est organisé par le Comité départementale 37 de triathlon avec les clubs locaux. il n'y a pas d'objectif d'enrichissement d'une entreprise, juste le développement du Triathlon dans le 37 avec de l'achat de matériel pour les clubs organisateurs (parc à vélo notamment).

Une communication sur les réseaux sociaux devrait être faite très rapidement afin de répondre a quelques questions qui reviennent le plus souvent.

Pensez aussi que nous faisons partie du milieu associatif et que beaucoup d'entre nous (organisateur et dirigent de club) sont des bénévoles !!!
D'ailleurs on a besoin de bénévoles sur le Toursnman !!! (inscription sur le site internet)
Réponse claire et précise donc parfaite.

Un remboursement partiel au prorata des frais engagés me semble effectivement une bonne solution, plus adapté que les réponses du type " tout ou rien" pour assurer la survie des organisations.


Courage aux organisateurs en ces temps difficiles.
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Thierry *OnlineTri*
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par Thierry *OnlineTri* »

Sans doute déjà posté un collectif d'organisateur s'est monté :
https://www.collectif-eso.fr/

https://fb.watch/4-zQ-dbghq/ (désolé l'inclusion de vidéo FB ne fonctionne pas sur le forum...)

T.
h-tri
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par h-tri »

Thierry *OnlineTri* a écrit : 29 avr. 2021 08:49 Sans doute déjà posté un collectif d'organisateur s'est monté :
https://www.collectif-eso.fr/

https://fb.watch/4-zQ-dbghq/ (désolé l'inclusion de vidéo FB ne fonctionne pas sur le forum...)

T.
Sur la page du CESO, en commentaire de la publication d'hier, il y a une longue interview (25 mn) de la ministre déléguée aux sports.
Elle annonçait déjà un peu le calendrier qui a été officialisé aujourd'hui, à savoir reprise des entraînements pour les mineurs puis les adultes, et elle disait "puis des compétitions". A la remarque de son interviewer qui disait que ça risquait donc d'être dans longtemps, elle a répondu que les compétitions pourraient reprendre dès "mi-mai - fin-mai" en citant en notamment le triathlon, pour des compétitions régionales avec départs par vagues (elle est bien consciente qu'il faut pouvoir garder des jauges suffisamment élevées sur chaque compétition sinon ce n'est pas viable d'organiser).
Et à une autre question sur le fait de savoir si les organisateurs de juin / début juillet devaient d'ores et déjà jeter l'éponge, elle disait que non et qu'il fallait encore y croire.
Interview plutôt positive mais le négatif c'est que la ministre ne décide de rien... Et dans le calendrier de déconfinement qui vient d'être publié on parle de la pratique sportive mais pas des compétitions.
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kent 7
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par kent 7 »

Bardamu a écrit : 27 avr. 2021 16:54
kent 7 a écrit : 27 avr. 2021 16:38
Bardamu a écrit : 26 avr. 2021 15:39
De l'audace, encore de l'audace, toujours de l'audace !
Le descendant de Danton :!:
Je sais pas mais en tout cas on fait le même boulot :lol:
Fais gaffe :il a mal fini , sa carrière a été écourtée relativement tôt :lol:
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Rocky Rider
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par Rocky Rider »

Pour certaines épreuves 2020 annulées en raison du COVID, les inscriptions ont été reportées à cette année. Si cette année on ne peut pas y participer pour des raisons personnelles, que prévoit la loi ? L'organisateur est sensé nous rembourser ?
Le triathlon c'est bien...mais les pizzas c'est bon : https://www.tmnt-pizza.com/fr/
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felipe
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par felipe »

Si l'organsateur a proposé un report en 2021, que la nouvelle épreuve a bien lieu en 2021 et que tu ne peux pas participer en 2021, d'un point de vue légal l'organisateur a fait ce qu'il faut et tu ne peux pas prétendre à un remboursement.

Après, il faut regarder au cas par cas si l'organisateur propose des echanges de dossards, etc... mais c'est au bon vouloir de l'organisateur et de ce qui est prévu dans le règlement de l'épreuve.
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russkibenji
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par russkibenji »

Alors, j'avoue que je n'ai pas recherché le texte de loi pour étayer mes propos, mais je suis assez confiant sur ce que j'avance, car j'avais bien regardé la question il y a quelques mois. Je pense d'ailleurs que si on fouille ce topic, on devrait le retrouver.
Bref, en 2020, en cas d'annulation pour Covid, l'organisation n'était pas obligé de te rembourser. Il était obligé de te donner un avoir qui durait 15 ou 18 mois (à vérifier). L'idée était de sauver la trésorerie des assoces ou sociétés d'événementiels pour qu'ils puissent organiser en 2021 et remplir les caisses, avant de devoir rembourser.
Car c'est là "l'astuce", rien ne t'oblige à utiliser ton avoir, et les organisations sont dans l'obligation de te rembourser une fois les 15 ou 18 mois écoulés.
Donc rien ne t'oblige à faire la course en 2021, et théoriquement l'orga doit te rembourser 100%.
C'est pour cela que certaines orgas, comme IronMan, faisaient le forcing pour te proposer un remboursement partiel immédiat ou un report d'inscription sur une autre course. En acceptant ce "deal", tu renonces à la possibilité de te faire rembourser 15/18 mois plus tard.

Dans ton cas, si tu as déjà accepté de reporter ton inscription à 2021, et que tu te rends compte maintenant que tu ne veux/peux plus faire l'épreuve, je ne pense pas que tu puisses prétendre au remboursement. Mais si tu n'as jamais accepté ton transfert à 2021, je pense que tu peux y prétendre.
Si le report d'inscription s'est faite de manière tacite (transfert des inscriptions à 2021 pour tous), là je pense que ça devient plus compliqué au niveau juridique. Fallait-il t'opposer explicitement à ce report au moment où cela a été fait ? Ou est-ce qu'il est considéré que tu as donné ton accord tacite ? Toutes les options ont-elles été proposés ? Ca dépasse mes compétences ! Mais bon, faut espérer que tu n'en arrives pas devant les tribunaux quand même !

Si quelqu'un a la patience/ le courage de rechercher l'article de loi, cela permettra d'avoir une information vérifiable :lol:
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russkibenji
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par russkibenji »

En fait j'avais déjà retrouvé l'article de loi dans un autre sujet de ce forum ! :D

viewtopic.php?f=5&t=65191&p=1253891#p1253891
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felipe
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par felipe »

russkibenji a écrit : 15 mai 2021 17:37 En fait j'avais déjà retrouvé l'article de loi dans un autre sujet de ce forum ! :D

viewtopic.php?f=5&t=65191&p=1253891#p1253891
Le texte auquel tu te réfères est le l'ordonnance n° 2020-315 du 25 mars 2020 relative aux conditions financières de résolution de certains contrats de voyages touristiques et de séjours en cas de circonstances exceptionnelles et inévitables ou de force majeure.

Or, pour les épreuves sportives, le texte c'est l'ordonnance n° 2020-538 du 7 mai 2020, ici :
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/ ... 041857381/
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russkibenji
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par russkibenji »

Merci ! Effectivement erreur de ma part, je ne sais pas d'où j'ai sorti ce lien :think:
Cela dit, il me semble que les conditions sont identiques, à savoir un avoir valable dix-huit mois sur une épreuve identique, et remboursable au bout de 18 mois :

VII.-A défaut de la conclusion du contrat relatif à la nouvelle prestation prévue au IV du présent article ou déterminée en accord avec le client, avant le terme de la période de validité mentionnée au V de cet article, les entrepreneurs de spectacles vivants ainsi que les organisateurs ou propriétaires des droits d'exploitation d'une manifestation sportive, responsables de la billetterie, procèdent ou font procéder au remboursement de l'intégralité des paiements effectués au titre des prestations non réalisées du contrat résolu, auquel ils sont tenus en application des dispositions du code civil mentionnées au II du présent article

A ceux qui savent lire et comprendre ces textes de loi de nous éclairer !
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dijon
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par dijon »

Pour notre part (annulation en 2020 et 2021 du triathlon de Dijon), nous avons procédé de la même manière cette année que l'an dernier; à savoir le choix pour les inscrits entre le remboursement total, le remboursement partiel si don à l'organisation ou report sur 2022.
Donc ceux qui avaient reporté de 2020 à 2021 on eu le choix proposé aux primo-inscrits.
Ca me paraît être d'ailleurs le bon sens et je pense que les organisateurs "triathlètes" ont tous proposé une solution de ce type ou approchant.
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Mathdok
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Re: Anulations d'épreuves Coronavirus

Message non lu par Mathdok »

https://twitter.com/Sports_gouv/status/ ... 34/photo/2

apparemment tout le monde est passé à trav cette info sur OT.
19 mai, compet de 50 participants maxi
9 juin au 30 juin, compet de 500 participants maxi
ça sent le roussi pour les Trigames les 5 et 6 juin
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