LICENCIER TRIATHLON INDESIRABLE

[Leonick]

non respect du cahier des charges c'est une bonne échappatoire pour l'assurance de l'organisateur de refuser la prise en charge d'un éventuel accident.

bien sûr, mais imagine un arrêt cardiaque. L'assurance de la victime ne veut payer les frais d'hospitalisation (voire plus) et se retourne contre l'organisateur.
Lui se retourne vers son assurance en lui demandant de le défendre et son assurance lui répond, mais non, vous n'êtes pas couvert, car notre contrat stipulait que vous respectiez le cahier des charges or ce n'est pas le cas.
Il va donc te falloir engager, sur tes fons propres, un avocat pour te défendre.
Les cahiers des charges sont la base de discussion devant un tribunal, quelque soit le domaine : construction de maison, voyage organisé, informatique, ...

[Philomene]

Mais l'assurance de la victime ne PEUT pas se retourner contre l'organisation. C'est pour cela qu'il s'agit d'un faux débat.

[tuten]

pour rappel avant de dire des betises , selon la loi c'est un certificat d'aptitude à l'athletisme en competition qui devrait etre fourni par le medecin parce qu'on parle de la federation française d'athletisme et non pas de course à pied ... En bref un organisateur zelé pourrait AUSSI refuser un certificat de non contre indication à la pratique de la course à pied ( et accepter un lanceur de poids de 120 Kg licencié ... )

et dans les fait le triathlon ce n'est pas de l'athletisme meme si y a de la course à pied donc si on applique la loi , la licence de triathlon c'est NIET !

Le but initial de ce decret est d'eviter qu'on puisse courir un 10 km avec une licence de la federation d'echec par exemple, mais les decideurs etant malin sur ce coup la ils ne se sont pas embarrassé de savoir si en triathlon on court ou pas ON FAIT DU TRIATHLON et pour les courses sur route c'est de L ATHLETISME , ben c est pas pareil donc on peux pas courir avec une licence de l'autre sport ...


Pour le moment un accord entre la FFA et la fede de CO a ete trouve pour une acceptation conjointe des licences mais pour le triathlon actuellement c'est niet parce qu'on ne peux pas faire un triathlon avec une licence d'athletisme ...

les textes pris tels quels sont evidement bien stupide mais c'est actuellement les textes du ministere , que je vous conseille d'aller lire avant de vouloir faire intervenir les assurances ou le bien fondé de telle ou telle decision

au jour d'aujourd'hui ces textes prendront le pas sur toutes vos tentatives de demonstration de leur stupidité

[Leonick]

En bref un organisateur zelé pourrait AUSSI refuser un certificat de non contre indication à la pratique de la course à pied ( et accepter un lanceur de poids de 120 Kg licencié ... )

c'est même pas zélé, c'est la juste application : il faut un certificat de pratique de l'athlétisme (ou course à pied) en compétition. La non contre indication n'est valable que pour des licences accueil (juste l'entrainement)

[Philomene]

pour rappel avant de dire des betises , selon la loi c'est un certificat d'aptitude à l'athletisme en competition qui devrait etre fourni par le medecin parce qu'on parle de la federation française d'athletisme et non pas de course à pied ... En bref un organisateur zelé pourrait AUSSI refuser un certificat de non contre indication à la pratique de la course à pied ( et accepter un lanceur de poids de 120 Kg licencié ... )
../...

Rappel avant de dire des betises, il n'y a AUCUNE LOI en la matière!!

L'organisateur est libre de demander CE QU'IL VEUT. Une licence de petanque, si cela lui chante, ou un certificat de stage de dentelle!
Voila le gros problème, on vous fait croire n'importe quoi Il n'y a pas de legislation en ce qui concerne ce qu'il faut demander pour participer à une course. L'organisateur est entièrement libre.

Du coup, on se renseigne auprès des fédérations qui se renseigne auprès de leur assurance ... elles ont interet toutes les deux à engranger les licences.

on oublie completemnet que ce n'est pas les assurances qui font le droit. Pour se retourner contre un organisateur il faut qu'il soit considérer comme responsable... et de cela ce n'est pas les assurances qui décident. Elles nous font pourtant prendre des vessies pour des lanternes

[tuten]

pour rappel avant de dire des betises , selon la loi c'est un certificat d'aptitude à l'athletisme en competition qui devrait etre fourni par le medecin parce qu'on parle de la federation française d'athletisme et non pas de course à pied ... En bref un organisateur zelé pourrait AUSSI refuser un certificat de non contre indication à la pratique de la course à pied ( et accepter un lanceur de poids de 120 Kg licencié ... )
../...

Rappel avant de dire des betises, il n'y a AUCUNE LOI en la matière!!

L'organisateur est libre de demander CE QU'IL VEUT. Une licence de petanque, si cela lui chante, ou un certificat de stage de dentelle!
Voila le gros problème, on vous fait croire n'importe quoi Il n'y a pas de legislation en ce qui concerne ce qu'il faut demander pour participer à une course. L'organisateur est entièrement libre.

Du coup, on se renseigne auprès des fédérations qui se renseigne auprès de leur assurance ... elles ont interet toutes les deux à engranger les licences.

on oublie completemnet que ce n'est pas les assurances qui font le droit. Pour se retourner contre un organisateur il faut qu'il soit considérer comme responsable... et de cela ce n'est pas les assurances qui décident. Elles nous font pourtant prendre des vessies pour des lanternes

mais bien sur madame ou monsieur j ai toujours raison ... regarde dans les documents officiels de 2008 et on en reparlera ...

[Philomene]

En bref un organisateur zelé pourrait AUSSI refuser un certificat de non contre indication à la pratique de la course à pied ( et accepter un lanceur de poids de 120 Kg licencié ... )

c'est même pas zélé, c'est la juste application : il faut un certificat de pratique de l'athlétisme (ou course à pied) en compétition. La non contre indication n'est valable que pour des licences accueil (juste l'entrainement)

Mais non, on vous fait gober n'importe quoi, la juste aplication de QUOI? de ce qu'on decidé les federations et les assurances alors que ce n'est pas une réalité du droit français

Je comprend bien que certains veulent avoir absolument raison là-dessus, mais on se fait tous entuber, alors il serait plus interessant d'essayer de reflechir et de remettre en cause ce qu'on essaye de nous faire gober.

Encore une fois, je vous encourage à ne pas me croire sur parole mais de reflechir à ce que j'ecris et de consulter des avocats indepandant. De faire une association, un syndicat, qui peut collecter des informations fiables auprès de conseils indépendants.

Pour info, moi aussi j'ai eu des ennuis avec les assurances, mais dans l'autre sens. Pour ne pas s'emmerder l'assureur de ma manifestion m'a assuré que j'etais protégé par l'assurance de ma fédération (la FFSA) en fait , c'etait faux, je n'etais pas assuré. Surtout ne pas prendre pour argent comptant la multiplication des clauses limitatives, le plus souvent elles protègent de risques imaginaires

[tuten]

CODE DU SPORT
(Partie Législative)

Article L231-3
La participation aux compétitions sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives est subordonnée à la présentation d'une licence sportive mentionnée à l'article L. 131-6 portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique sportive en compétition ou, pour les non-licenciés auxquels ces compétitions sont ouvertes, à la présentation de ce seul certificat ou de sa copie, qui doit dater de moins d'un an.
Le médecin chargé, au sein de la fédération sportive, de coordonner les examens requis dans le cadre de la surveillance médicale particulière prévue à l'article L. 231-6 peut établir un certificat de contre-indication à la participation aux compétitions sportives au vu des résultats de cette surveillance médicale.
Ce certificat est transmis au président de la fédération, qui suspend la participation de l'intéressé aux compétitions sportives organisées ou autorisées par ladite fédération jusqu'à la levée par le médecin de la contre-indication.

NOTA : Ordonnance 2006-596 du 23 mai 2006 art. 11 : Les dispositions des titres III et IV du livre II de la partie législative du code du sport entrent en vigueur à la date définie au I de l'article 25 de la loi nº 2006-405 du 5 avril 2006. Cette date est le 1er février 2006.



Article L131-6

La licence sportive est délivrée par une fédération sportive ou en son nom. Elle ouvre droit à participer aux activités sportives qui s'y rapportent et, selon des modalités fixées par ses statuts, à son fonctionnement.
Les statuts des fédérations sportives doivent prévoir que les membres adhérents des associations affiliées doivent être titulaires d'une licence sportive.

Dans le cadre de la mise en place des règles de sécurité, l’organisateur s’assurera, au regard de l’article L. 231-3 du Code du Sport, que les participants :
sont titulaires d'une Licence Athlé Compétition, d’une Licence Athlé Santé Loisir ou d’un Pass’Running délivrés par la Fédération Française d’Athlétisme
ou, pour les non adhérents à la FFA, sont titulaires d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’Athlétisme en compétition datant de moins d'un an ou sa photocopie. Ce document sera conservé en original ou en copie par l’organisateur en tant que justificatif en cas d’accident.
Aucun autre document ne peut être accepté pour attester de la présentation du certificat médical

je continue ?

[Philomene]

mais bien sur madame ou monsieur j ai toujours raison ... regarde dans les documents officiels de 2008 et on en reparlera ...

Je n'ai pas toujours raison, j'ai simplement une frangine qui est specialiste en la matière. Elle , elle est incollable sur le sujet. Tu y connais quoi toi en responsabilité civile et en prejudice corporel??

Rien, comme moi il y a peu, c'est pour cela que j'ai pris le temps de me renseigner auprès d'une des plus grandes spécialistes en la matière puisque j'ai la chance de pouvoir en profiter.

J'essaye de tirer la sonnette d'alarme pour eviter que tout le monde se fasse entuber. Que tout le monde ne veuille réagir ne me derange pas le moins du monde. Il suffit que quelques uns s'interroge et verifie ce que je dis pour faire changer les choses (un brin idéaliste peut etre, mais sur internet tout est possible en ce qui concerne l'information)

[tuten]

mais bien sur madame ou monsieur j ai toujours raison ... regarde dans les documents officiels de 2008 et on en reparlera ...

Je n'ai pas toujours raison, j'ai simplement une frangine qui est specialiste en la matière. Elle , elle est incollable sur le sujet. Tu y connais quoi toi en responsabilité civile et en prejudice corporel??

Rien, comme moi il y a peu, c'est pour cela que j'ai pris le temps de me renseigner auprès d'une des plus grandes spécialistes en la matière puisque j'ai la chance de pouvoir en profiter.

J'essaye de tirer la sonnette d'alarme pour eviter que tout le monde se fasse entuber. Que tout le monde ne veuille réagir ne me derange pas le moins du monde. Il suffit que quelques uns s'interroge et verifie ce que je dis pour faire changer les choses (un brin idéaliste peut etre, mais sur internet tout est possible en ce qui concerne l'information)

j'y connais pas plus que toi en responsabilité civile et prejudice corporel j'ai l'impression mais tu ramenes ta fraise depuis un moment alors qu'on parle de LEGISLATION et pas des assurances ...

que la loi soit con tout le monde est d'accord mais il faut la respecter aux dernieres nouvelles ... mais surtout essayer de la faire changer

[Philomene]

CODE DU SPORT
(Partie Législative)

Article L231-3
La participation aux compétitions sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives est subordonnée à la présentation d'une licence sportive mentionnée à l'article L. 131-6 portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique sportive en compétition ou, pour les non-licenciés auxquels ces compétitions sont ouvertes, à la présentation de ce seul certificat ou de sa copie, qui doit dater de moins d'un an.
Le médecin chargé, au sein de la fédération sportive, de coordonner les examens requis dans le cadre de la surveillance médicale particulière prévue à l'article L. 231-6 peut établir un certificat de contre-indication à la participation aux compétitions sportives au vu des résultats de cette surveillance médicale.
Ce certificat est transmis au président de la fédération, qui suspend la participation de l'intéressé aux compétitions sportives organisées ou autorisées par ladite fédération jusqu'à la levée par le médecin de la contre-indication.

NOTA : Ordonnance 2006-596 du 23 mai 2006 art. 11 : Les dispositions des titres III et IV du livre II de la partie législative du code du sport entrent en vigueur à la date définie au I de l'article 25 de la loi nº 2006-405 du 5 avril 2006. Cette date est le 1er février 2006.



Article L131-6

La licence sportive est délivrée par une fédération sportive ou en son nom. Elle ouvre droit à participer aux activités sportives qui s'y rapportent et, selon des modalités fixées par ses statuts, à son fonctionnement.
Les statuts des fédérations sportives doivent prévoir que les membres adhérents des associations affiliées doivent être titulaires d'une licence sportive.

Dans le cadre de la mise en place des règles de sécurité, l’organisateur s’assurera, au regard de l’article L. 231-3 du Code du Sport, que les participants :
sont titulaires d'une Licence Athlé Compétition, d’une Licence Athlé Santé Loisir ou d’un Pass’Running délivrés par la Fédération Française d’Athlétisme
ou, pour les non adhérents à la FFA, sont titulaires d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’Athlétisme en compétition datant de moins d'un an ou sa photocopie. Ce document sera conservé en original ou en copie par l’organisateur en tant que justificatif en cas d’accident.
Aucun autre document ne peut être accepté pour attester de la présentation du certificat médical

je continue ?

Si tu veux, tu ne comprends pas le problème.

La fédération peut faire ce qu'elle veut, elle peut demander ce qu'elle veut, je l'ai déjà dit. Elle fait ses propres lois.
Cela n'empeche pas que cela n'est pas une réalité du droit français.

On peut très bien organiser une course au saucisson sans l'egide de la fédération , LES RISQUES NE SERONT PAS PLUS IMPORTANTS.

Cela dit demander le certif c'est très bien , faire croire qu'on prend des risques en acceptant des triathlèles c'est malhonnète.

C'est dingue, j'ai l'impression d'avoir déjà expliqué ça plusieurs dizaines de fois

[Philomene]

mais bien sur madame ou monsieur j ai toujours raison ... regarde dans les documents officiels de 2008 et on en reparlera ...

Je n'ai pas toujours raison, j'ai simplement une frangine qui est specialiste en la matière. Elle , elle est incollable sur le sujet. Tu y connais quoi toi en responsabilité civile et en prejudice corporel??

Rien, comme moi il y a peu, c'est pour cela que j'ai pris le temps de me renseigner auprès d'une des plus grandes spécialistes en la matière puisque j'ai la chance de pouvoir en profiter.

J'essaye de tirer la sonnette d'alarme pour eviter que tout le monde se fasse entuber. Que tout le monde ne veuille réagir ne me derange pas le moins du monde. Il suffit que quelques uns s'interroge et verifie ce que je dis pour faire changer les choses (un brin idéaliste peut etre, mais sur internet tout est possible en ce qui concerne l'information)

j'y connais pas plus que toi en responsabilité civile et prejudice corporel j'ai l'impression mais tu ramenes ta fraise depuis un moment alors qu'on parle de LEGISLATION et pas des assurances ...

que la loi soit con tout le monde est d'accord mais il faut la respecter aux dernieres nouvelles ...

Je repete toujours la meme chose, il n'y a pas de loi qui décide de ce qu'il faut pour s'inscrire, c'est les federations, les assurances et les organisateurs qui decident!

Je parle des assurances parce que ce sont elles qui meme la danse.
Relis ce que j'ai ecrit, parce que là on tourne en rond.

[Bubar]

Je n'ai pas toujours raison, j'ai simplement une frangine qui est specialiste en la matière. Elle , elle est incollable sur le sujet. Tu y connais quoi toi en responsabilité civile et en prejudice corporel??

Ben écoute... pour faire gagner du temps à tout le monde, le mieux serait carrément que tu dises à ta frangine de venir tout nous expliquer directement. Comme ça on évite les déformations et les mauvaises interprétations.

Juste une précision tout de même... si une organisation est reconnue pour être plutôt laxiste dans son organisation, la Ligue Régionale ne délivre pas d'agrément (exemple du FIT). Qui dit pas d'agrément, dit pas d'assurance.
Donc :
1. l'organisation n'est pas couverte responsabilité civile pour les préjudices causés à des tiers
2. les participants ne sont pas couverts par l'assurance fédérale pour tout incident qui leur arriverait au cours de l'épreuve

Peut être que les assurances personnelles hors-licence des participants seraient à même de les couvrir... en supposant qu'il n'y ait pas de causes excluant les sports dangereux (dont le triathlon ne manquerait pas de faire partie)

Et le non respect des règles d'organisation (genre acceptation de participants non officiellement aptes à participer) peut surement engendrer la dénonciation du contrat d'assurance. Donc l'organisateur se retrouverait "cul nu" en cas de pépin.
(je serais assureur, je sauterais sur la moindre faille administrative pour éviter d'avoir à payer moi-même les dédommagements)

Pour conclure, notre société est de plus en plus procédurières. Et les risques civils (voire pénaux) sont de plus en plus grands pour les organisateurs. Donc il est tout à fait sage de prendre toute les protections nécessaires pour éviter de se voir reprocher quelque chose par la suite... même si cela peut paraitre superflu, 2 précautions valent mieux qu'une...

[NickTheQuick]

pour rappel avant de dire des betises , selon la loi c'est un certificat d'aptitude à l'athletisme en competition qui devrait etre fourni par le medecin parce qu'on parle de la federation française d'athletisme et non pas de course à pied ... En bref un organisateur zelé pourrait AUSSI refuser un certificat de non contre indication à la pratique de la course à pied ( et accepter un lanceur de poids de 120 Kg licencié ... )

et dans les fait le triathlon ce n'est pas de l'athletisme meme si y a de la course à pied donc si on applique la loi , la licence de triathlon c'est NIET !

Le but initial de ce decret est d'eviter qu'on puisse courir un 10 km avec une licence de la federation d'echec par exemple, mais les decideurs etant malin sur ce coup la ils ne se sont pas embarrassé de savoir si en triathlon on court ou pas ON FAIT DU TRIATHLON et pour les courses sur route c'est de L ATHLETISME , ben c est pas pareil donc on peux pas courir avec une licence de l'autre sport ...


Pour le moment un accord entre la FFA et la fede de CO a ete trouve pour une acceptation conjointe des licences mais pour le triathlon actuellement c'est niet parce qu'on ne peux pas faire un triathlon avec une licence d'athletisme ...

les textes pris tels quels sont evidement bien stupide mais c'est actuellement les textes du ministere , que je vous conseille d'aller lire avant de vouloir faire intervenir les assurances ou le bien fondé de telle ou telle decision

au jour d'aujourd'hui ces textes prendront le pas sur toutes vos tentatives de demonstration de leur stupidité

C'est exactement ce que je repète

Et Philomène malgré toute ton énergie, tu ne donnes aucune preuve !!!!!! Je veux bien te croire car ça m'arrangerait au plus haut point mais à l'heure actuelle, à un éventuel juge, je ne pourrais en cas de souci rien dire d'autre que "pourtant une fille sur un forum m'a assuré que sa soeur qui s'y connaît vachement était sûre que je ne risquais rien". Tu comprends ce que je veux dire ?

Nick

[NickTheQuick]

pour rappel avant de dire des betises , selon la loi c'est un certificat d'aptitude à l'athletisme en competition qui devrait etre fourni par le medecin parce qu'on parle de la federation française d'athletisme et non pas de course à pied ... En bref un organisateur zelé pourrait AUSSI refuser un certificat de non contre indication à la pratique de la course à pied ( et accepter un lanceur de poids de 120 Kg licencié ... )
../...

Rappel avant de dire des betises, il n'y a AUCUNE LOI en la matière!!

Des lois tu n'en dis pas beaucoup alors que nous t'en citons par contre des bêtises, tu en as déjà sorti plusieurs (obligations préfectorales, impact sur les licences etc...). Comprends que l'on soit méfiant...
Franchement on s'en tamponne d'avoir raison ou pas. Arrête de focaliser le truc là-dessus.
Tout le monde hormis les médecins sans patients auraient à y gagner, nous (athlètes et organisateurs) les premiers.
Des textes, des jurisprudence, point barre.

Nick